• Construire l’avenir de
    397 communes du Gers
  • Construire l’avenir de
    397 communes du Gers
  • Construire l’avenir de
    397 communes du Gers
  • Construire l’avenir de
    397 communes du Gers
  • Construire l’avenir de
    397 communes du Gers
  • 1
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Elaboration

Séquence 1 – Pré-diagnostic

Séquence 2 - Diagnostic

Séquence 3 - Pre-PADD

Séquence 4 - PADD

Séquence 5 - Pre-DOO

Séquence 6 - DOO

 

Séquence 7 – Procédure administrative

  •   Consultation de PPA - 3 mois
  •   Enquête publique 18.08 - 26.09.2022

LISTE DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU SCOT DE GASCOGNE / PDF

1. Délibération prescription, objectifs et modalités de concertation du ScoT de Gascogne / PDF
2. Délibération Arrêt du projet de SCoT de Gascogne et du bilan de la concertation / PDF
3. Bilan de la concertation / PDF
4. Rapport de présentation :

- TOME 1 : Résumé non technique / PDF (3,8 Mo)
- TOME 2 : Diagnostic / Etat Initial de l’Environnement / PDF (41 Mo)
- TOME 3 : Justification des choix / PDF (7 Mo)
- TOME 4 : Évaluation environnementale / PDF (2 Mo)
- TOME 5 : Indicateurs de suivindicateurs de suivi / PDF (7,8 Mo)
- TOME 6 : Glossaire / PDF / PDF (0,7 Mo)

5. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) / PDF (6 Mo)
6. Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) / PDF (5 Mo)
7. Carte TVB / PDF (23 Mo)
8. Recueil des avis : PPA, intercommunalités et communes dont l’avis de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale accompagné de la réponse écrite du Syndicat mixte / PDF
9. Note sur les textes qui régissent l'enquête publique et sur la procédure administrative / PDF
10. Arrêté d’ouverture de l’enquête publique portant sur le projet de SCoT de Gascogne arrêté / PDF
11. Extraits des annonces légales dans deux journaux

11a. Le Petit Journal du 28.07.2022 (31) / PDF
11b. Le Petit Journal du 29/07/2022 (32) / PDF
11c. La Dépêche du midi du 01/08/2022 (32) / PDF
11d. La Dépêche du midi du 03/08/2022 (31) / PDF
11e. Le Petit Journal du 19/08/2022 (32) / PDF
11f. Le Petit Journal du 25/08/2022 (31) / PDF
11g. La Dépêche du midi du 25/08/2022 (31) / PDF
11h. La Dépêche du midi du 25/08/2022 (32) / PDF

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Contact

Syndicat mixte du SCoT de Gascogne
11 rue Marcel Luquet - ZI Engachies
32000 AUCH
Tél. 05 62 59 79 70

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