Liste des réunions
Séquence 6 - DOO
15 mars 2022
Comité des Référents Techniques : retour sur les documents du SCoT avant arrêt
13 janvier 2022
CoPil- DOO... : retours sur DOO V1, proposition d'évolution, RDV TA de Pau
16 décembre 2021
CoPil- DOO... : territorialisation, les bases du changement de modèle, les résultats
9 décembre 2021
CoPil- DOO... : retour réunion PPA, MRAE, analyse juridique, retour DOO V1, bilan et apports de la campagne partcipative, proposition ajouts et recommandations
23 novembre 2021
Réunion des Personnes Publiques Associées
28 octobre 2021
CoPil- DOO... : retour des territoires sur le pré-DOO, apport de l'Evaluation environnemtale, retours sur les assises de l'énergie, point sur l'exercice de territorialisation
Comité des Référents Techniques : calendrier, travail technique sur DOO
21 octobre 2021
CoPil- DOO... : retour des partenaires et des intercommunalités sur le pré-DOO
8 octobre 2021
Conférence des Elus : DOO et changement de modèle d'aménagement
23 septembre 2021
CoPil- DOO... : feuille de route 2e semestre 2021, retour rencontres bilatérales/territorialisation, préparation conférence des élus, campagne participative
14 septembre 2021
Comité des Référents Techniques - Retour Pre-DOO, calendrier, finalisation DOO, conférence des Elus, campagne participative
Séquence 5 - PréDOO
8 juillet 2021
CoPil - DOO...: Retour des ateliers partenaires et derniers éléments à valider
5 juillet 2021
Comité des Référents Techniques - Retour sur les CoPil 12 et 13
24 juin 2021
CoPil - DOO...: Retour sur le PADD, derniers éléments à valider et territorialisation
8 juin 2021
Comité des Référents Techniques - Retour sur les CoPil 10 et 11
3 juin 2021
CoPil - DOO...: Partage technique avec les partenaires
20 mai 2021
CoPil - DOO...: Energie, climat, risques, pollutions & nuisances
6 mai 2021
CoPil - DOO...: Eau et milieux naturels
4 mai 2021
Comité des Référents Techniques - Retour sur les CoPil 7, 8 et 9
29 avril 2021
Réunion de travail sur le Foncier
15 avril 2021
CoPil - DOO...: Agriculture
1er avril 2021
CoPil - DOO...: Accessibilité
23 mars 2021
Comité des Référents Techniques - Retour sur les CoPil 4, 5 et 6
18 mars 2021
CoPil - DOO...: Equipements
4 mars 2021
CoPil - DOO...: Foncier
11 février 2021
CoPil - DOO...: Coopérations territoriales - Développement éconimique et commercial
4 février 2021
CoPil - DOO...: Armature territoriale - Démographie, logements
26 janvier 2021
Comité des Référents Techniques - La méthode et le calendrier de travail pour l’élaboration du DOO - DOO : Paysages et patrimoine.
21 janvier 2021
CoPil - La méthode et le calendrier de travail pour l’élaboration du DOO : Paysages et patrimoine.
10 décembre 2020
CoPil - La reprise des travaux d'élaboration du SCoT - Le SCoT de Gascogne : le PADD... - La suite de l'élaboration du projet de SCoT : le DOO... - Questions diverses
15 octobre 2020
Comité des Référents Techniques - Conséquences de la crise sur le projet de SCoT - Calendrier / feuille de route séquences 5 & 6 "Pré DOO / DOO"
23 janvier 2020
CoPil - Bilan des trois années écoulées - Les suites de la démarche (DOO,...) - Questions diverses
Séquence 4 - PADD
5 décembre 2019
CoPil - Retours sur la Conférence du 28 novembre - Retours sur la réunion PPA du 5 décembre et la campagne participative - Plan du PADD et représentations cartographiques - Relecture et finalisation du PADD - Préparation du Comité Syndical du 19 décembre : Débat sur le PADD - Questions diverses
5 décembre 2019
Réunion des PPA - La procédure d'élaboration du SCoT de Gascogne - PADD
28 novembre 2019
Conférence des élus - Procédure d'élaboration du SCoT de Gascogne - PADD
7 novembre 2019
CoPil - Calendrier séquence 4 : PADD - Plan du PADD et représentations cartographiques - Conférence des élus du 28/11/2019 - Questions diverses
3 octobre 2019
CoPil - Calendrier séquence 4 : PADD - Retours sur les commissions des 24 et 26 septembre - Autres contributions suite à la Conférence du SCoT
19 septembre 2019
CoPil - Retours sur la Conférence du SCoT du 5 juillet 2019 - Préparation de la séquence 4 : le PADD - Préparation des commissions thématiques
10 septembre 2019
Comité des Référents Techniques n°19 - Préparation des commissions thématiques
6 septembre 2019
Comité des Référents Techniques n°18 - Préparation de la concertation grand public
Séquence 3 - Pré-PADD
5 juillet 2019
Conférence du SCoT - présentation et débat sur les premiers axes du projet avec l'ensemble des partenaires parties prenantes
20 juin 2019
CoPil - Retours sur la consultation des EPCI sur l'armature territoriale et la territorialisation de la croissance - Préparation de la réunion PPA et de la Conférence du SCoT : partage des éléments de langage
6 juin 2019
CoPil - Synthèse de l'armature territoriale & territorialisation de l'ambition démographique - Poursuite des travaux de territorialisation de l'ambition économique - 1ers principes pour traduire l'ambition foncière
27 mai 2019
Réunion avec les conseils de développement - L'outil SCoT - Le SCoT de Gascogne - Les acteurs dans l'élaboration du SCoT - Point d'avancement - Concertation "grand public" - Saisine des conseils de développement
23 mai 2019
CoPil - Retours sur le CoPil 7 : Territorialisation de l'ambition démographique/logements - 1ers principes de territorialisation de l'ambition économique
16 mai 2019
CoPil - Retours sur la Conférence des élus du 18 avril 2019 - 1ers principes de territorialisation de l'ambition démographique
10 mai 2019
Réunion SRADDET à Toulouse - restitution
18 avril 2019
Conférence des élus - Développer et décliner les objectifs démographiques, économiques et environnementaux mis en évidence au cours des premiers travaux sur le pré-PADD et identifier les leviers à mettre en oeuvre pour répondre à ces objectifs
2 avril 2019
Comité des Référents Techniques n°17 - Préparation de la Conférence des élus du 18 avril
14 mars 2019
CoPil - Du pré-PADD au PADD... - Retours sur les précédents CoPil - Ambitions foncière et environnementale - Retours sur la Conférence des élus du 24 janvier 2019 - Préparation de la Conférence des élus du 18 avril 2019
21 février 2019
CoPil - Retours sur le précédent CoPil : ambition démographique - Ambition économique - Première approche des ambitions foncière et environnementale - Première approche de la territorialisation de l'ambition économique
14 février 2019
CoPil - Retours sur la Conférence des élus - Ambition démographique et résidentielle - Première approche des ambitions foncière et environnementale - Première approche de la territorialisation de l'ambition démographique
7 février 2019
Réunion de travail avec les élus et les acteurs du territoire
29 janvier 2019
Réunion de préparation de l'avis du syndicat mixte sur le SRADDET
24 janvier 2019
Conférence des élus - Développer et décliner les objectifs majeurs mis en évidence au cours des premiers travaux sur pré-PADD et identifier quelques moyens à mettre en oeuvre pour répondre à ces objectifs.
16 janvier 2019
Comité des Référents Techniques n°16 - Préparation Conférence des élus du 24 janvier 2019
18 décembre 2018
Ateliers SRADDET à Marciac – travail sur les règles
17 décembre 2018
CoPil - Rappels du processus et retours sur les deux premiers CoPil - Armature territoriale de diagnostic et de projet - Préparation de la Conférence des élus
5 décembre 2018
Réunion d'information sur le SRADDET
29 novembre 2018
CoPil - Rappels du processus et retours sur le 1er CoPil pré-PADD - Développement interne - Calendrier et questions diverses
22 novembre 2018
Réunion d'information sur le SRADDET
13 novembre 2018
CoPil - Méthodologie d’élaboration du PADD - Influences externes et positionnement territorial - Synthèse
Séquence 2 - Diagnostic
17 octobre 2018
Comité des Référents Techniques n°15 - Diag.V4/retours réunion PPA et retours EPCI/PETR - Préparation du 1er COPIL pré-PADD - Calendrier et questions diverses
11 octobre 2018
Réunion des PPA - Calendrier et avancement de la procédure - Principaux éléments issus du diagnostic et éléments de débat - Prochaines étapes
20 septembre 2018
CoPil - Finalisation séquence 2 - Séquence 3 : pré-PADD - Calendrier et questions diverses
11 septembre 2018
Comité des Référents Techniques n°14 - Diagnostic V4 et cartes de synthèse : 1ers retours - Armature du territoire (de diagnostic) - Identification des potentiels fonciers dans les communes les plus peuplées - Séquence 3, calendrier et questions diverses
10 juillet 2018
Comité des Référents Techniques n°13 - Bilan de la conférence du SCoT du 29 juin - Fin de la séquence 2 et de la séquence 3 - Calendrier et questions diverses
29 juin 2018
Conférence du SCoT "Du diagnostic au pré-Projet d’Aménagement et Développement Durables" - Elus et acteurs du territoire ont contribué pour hiérarchiser et territorialiser les enjeux du SCoT de Gascogne
22 juin 2018
Réunion sur le SRADDET avec les parties prenantes au projet- point d'avancement de la rédaction de la contribution gersoise au projet Occitanie 2040
19 juin 2018
CoPil – Préparation de la Conférence du SCoT du 29 juin "Territorial Poursuit’ et carte blanche" - Organisation de la Séquence Diagnostic - Organisation séquence 3 pré-PADD
12 juin 2018
Comité des Référents Techniques n°12 - Questionnement sur le Diagnostic Version intermédiaire 2 - Préparation de la Conférence du SCoT du 29 juin "Territorial Poursuit’ et carte blanche" - Calendrier et questions diverses.
15 mai 2018
Comité des Référents Techniques n°11 - Point avancement Diagnostic Version intermédiaire 3, publication n° 4 et synthèse des ateliers - Conférence du SCoT du 29 juin - Point avancement sur le recensement des ZAE - Volet commercial du SCoT - L’armature territoriale, c’est quoi ? - Calendrier et questions diverses
11 avril 2018
CoPil - Retours sur les ateliers transversaux des 16 février et 30 mars - Diagnostic V1 et V2 - Calendrier séquence 2 - Retours des rencontres Chambre d’Agriculture du 19 mars et DDT32 du 11 avril
Comité des Référents Techniques n°10 - Bilan des ateliers transversaux - Point avancement Diagnostic - Suite du calendrier de la séquence 2 - Publi 4 - retour rencontre DDT 32 et recensement des ZAE - Information SRADDET
30 mars 2018
Ateliers transversaux - Cycle 2 - Contribution au diagnostic du SCoT de Gascogne - Paysages, milieux naturels et fonctionnement écologique du territoire ; Habitat et mobilités résidentielles ; Agriculture et la diversification économique
13 mars 2018
Comité des Référents Techniques n°9 - Publi n°3 : retours sur la version intermédiaire 1 du diagnostic - point d’avancement sur la version intermédiaire 2 - bilan des ateliers transversaux cycle 1 du 16/02 et préparation du cycle 2 du 30/03 - point calendrier de la séquence
16 février 2018
Ateliers transversaux - Cycle 1 - Contribution au diagnostic du SCoT de Gascogne - Ressources en eau et besoins actuels et futurs pour le territoire ; Vieillissement de la population ; Logiques d'implantation des entreprises et accueil sur le territoire
13 février 2018
Journée « territoires » – SRADDET– travail sur les déclinaisons territoriales et sur les règles du jeu Occitanie 2040
9 février 2018
Conférence des maires du PETR Portes de Gascogne - Calendrier et point d’avancement de la démarche, Principaux éléments issus de la 1ère version du diagnostic Echanges, questions, premiers éléments d’enjeux, Prochaines étapes
7 février 2018
Conférence des maires du PETR Pays d’Auch – Calendrier et point d’avancement de la démarche, Principaux éléments issus de la 1ère version du diagnostic Echanges, questions, premiers éléments d’enjeux, Prochaines étapes
1er février 2018
CoPil – Diagnostic, Publi 3, Conférences des Maires, Ateliers transversaux
24 janvier 2018
Conférence des maires du PETR Pays d’Armagnac : Calendrier et point d’avancement de la démarche, Principaux éléments issus de la 1ère version du diagnostic Echanges, questions, premiers éléments d’enjeux, Prochaines étapes
23 janvier 2018
Comité des Référents Techniques n°8 – Point d’avancement V1 du Diagnostic, Publi 3 contenus + retours réunion DDT32 du 23 janvier 2018, format et articulation projet PETR des Conférences des Maires, format, organisation et intervenants des Ateliers transversaux, retours sur les ateliers territoriaux du SRADDET
11 janvier 2018
Atelier territorial «Occitanie 2040» et le café citoyen - CCI du Gers - Auch
8 décembre 2017
Réunion sur le SRADDET avec les élus - engagement d’un travail de réflexion dans la perspective de faire une contribution commune sur ce projet Occitanie 2040
12 décembre 2017
Comité des Référents Techniques n°7 - Retour sur les Publi’ du diag n°2, état d’avancement du diagnostic V1, préparation des Conférences des maires des 3 PETR et des ateliers transversaux
7 décembre 2017
Bureau – préparation des ateliers transversaux
15 novembre 2017
Bureau – préparation de la Réunion sur le SRADDET du 8 décembre 2017
15 novembre 2017
CoPil – Retour sur la réunion à l’Association des Maires de France du Gers, Publications, avancement du diagnostic, calendrier des prochaines étapes
15 novembre 2017
Comité des Référents Techniques n°6 – préparation de la Réunion sur le SRADDET du 8 décembre 2017, retours sur les Publi’du diag n°1 : retours, travail sur le contenu des Publi’du diag n°2, Etat d’avancement du diagnostic
19 octobre 2017
Comité syndical - avancement des travaux de l’InterSCoT du Grand Bassin Toulousain, Retour sur le forum de lancement du SRADDET
17 octobre 2017
Comité des Référents Techniques n°5 - Retour sur le forum de lancement du SRADDET du 02 oct 2017
21 septembre 2017
Bureau - Présentation du calendrier et des travaux de l’InterSCoT Grand Bassin Toulousain, information sur le SRADDET, travail sur le plan et le fond des Publi’du diag n°1, explication du principe des zooms et du niveau d'investigation des différents thèmes à aborder dans le SCoT
21 septembre 2017
CoPil - Retour sur la réunion PPA du 8 sept. 2017 préparation de la Séquence 2 : propositions principes & thématiques prioritaires pour la V1 du diagnostic, présentation des prochaines étapes
12 septembre 2017
Comité des Référents Techniques n°4, préparation du Copil du 21 septembre
8 septembre 2017
Réunion des PPA - retour sur la séquence 1, méthodologie/attentes, présentation de la note enjeux Etat.
Tout au long de la séquence 2 des réunions techniques entre l’équipe du Syndicat mixte du SCoT de Gascogne et l’AUA/T ainsi que des entretiens bilatéraux avec les acteurs du territoire sont organisés régulièrement.
Séquence 1 - Pré diagnostic
29 juin 2017
Comité Syndical Comité syndical - bilan de la séquence 1, présentation de l'Atlas du SCoT de Gascogne, présentation de la séquence 2
20 juin 2017
Comité des Référents Techniques n°3 - retour sur les commissions territoriales, échanges sur l'Atlas du SCoT de Gascogne, préparation du Bureau et du Comité Syndical du 29/6/2017, présentation du déroulé de la séquence 2 Séquence 1
15 juin 2017
Conseil de développement du Pays des Portes de Gascogne - Présentation du SCoT
9 juillet 2017
Commission territoriale Lomagne - Urdens - Elus (comité syndical, maires, conseillers communautaires, membres des PETR, présidents d’intercommunalités) et techniciens du territoire - SCoT et fonctionnement du territoire
9 juillet 2017
Commission territoriale Savès - Gimont - Elus (comité syndical, maires, conseillers communautaires, membres des PETR, présidents d’intercommunalités) et techniciens du territoire - SCoT et fonctionnement du territoire
8 juillet 2017
Auch - Commission territoriale Auscitain - Auch - Elus (comité syndical, maires, conseillers communautaires, membres des PETR, présidents d’intercommunalités) et techniciens du territoire - SCoT et fonctionnement du territoire
8 juillet 2017
Commission territoriale Astarac - Mirande - Elus (comité syndical, maires, conseillers communautaires, membres des PETR, présidents d’intercommunalités) et techniciens du territoire - SCoT et fonctionnement du territoire
7 juillet 2017
Commission territoriale Armagnac - Eauze - Elus (comité syndical, maires, conseillers communautaires, membres des PETR, présidents d’intercommunalités) et techniciens du territoire - SCoT et fonctionnement du territoire
18 mai 2017
Comité des Référents Techniques n°2 - Retour sur la conférence technique, Préparation des commissions territoriales de juin
15 mai 2017
Conférence du SCoT – salle du Mouzon à Auch - Elus du territoire (comité syndical, maires, conseillers communautaires, membres des PETR, présidents d’intercommunalités) réunis pour le lancement officiel de la démarche : appropriation du territoire, regards croisés, capitaliser les visions, les images, les attendus
25 avril 2017
Comité des Référents Techniques n°1 - Point de situation/où on en est dans la démarche ?
Tout au long de la séquence 1 des réunions techniques entre l’équipe du Syndicat mixte du SCoT de Gascogne et l’AUA/T ainsi que des entretiens bilatéraux avec les acteurs du territoire sont organisés régulièrement.
Pré-séquence 1
16 mars 2017
Conférences des maires du PETR du Pays d'Auch – présentation du SCoT
8 février 2017
Communauté de communes Astarac Arros en Gascogne - Présentation du SCoT et du territoire intercommunal
1er février 2017
Communauté de communes Bastides de Lomagne - Présentation du SCoT
25 janvier 2017
Communauté de communes Lomagne gersoise Fleurance - Présentation du SCoT
24 janvier 2017
Conférences des maires du PETR du Pays d'Armagnac - Présentation du SCoT
16 janvier 2017
Rencontre SCoT voisins – échange sur les démarches/enjeux des projets de territoires
17, 21 et 24 novembre 2016
Formation « Information et échanges autour du SCoT de Gascogne et de ses territoires " - Mise à niveau des connaissances SCoT, du Scot de Gascogne et appréhender les territoires
3 novembre 2016
Communauté de communes Val de Gers - Mise à niveau des connaissances SCoT, du SCoT de Gascogne
3 octobre 2016
Communauté de communes Cœur de Gascogne - Mise à niveau des connaissances SCoT, du SCoT de Gascogne
19 septembre 2016
Communauté de communes Cœur d’Astarac en Gascogne - Présentation SCoT de Gascogne
8 septembre 2016
Communauté de communes Lomagne Gersoise - Présentation SCoT de Gascogne
8 septembre 2016
Communauté de communes Bastides de Lomagne - Présentation SCoT de Gascogne
7 septembre 2016
Communauté de communes Cœur de Gascogne - Présentation SCoT de Gascogne
6 septembre 2016
Communauté de communes Coteaux Arrats Gimone - Présentation SCoT de Gascogne
1er septembre 2016
Communauté de communes Val de Gers - Présentation SCoT de Gascogne
31 août 2016
Communauté de communes Bas Armagnac - Présentation SCoT de Gascogne
31 août 2016
Communauté de communes Grand Armagnac - Présentation SCoT de Gascogne
28 juillet 2016
Communauté de communes Gascogne Toulousaine - Présentation SCoT de Gascogne
25 juillet 2016
Grand Auch Agglomération - Techniciens Présentation SCoT de Gascogne
