Elaboration
Séquence 1 – Pré-diagnostic
- Poster : Qu’est-ce qu’un SCoT ? / PDF
- Poster : Territoires de Gascogne / PDF
- Conférence du SCoT - 15 mai 2017
- Support de présentation / PDF
- Synthèse / PDF
- Commissions territoriales - Juin 2017
- Atlas du ScoT de Gascogne / PDF
Séquence 2 - Diagnostic
- Réunion des Personnes Publiques Associées - 8 septembre 2017
- Support de présentation / PDF
- Note d’enjeux de l’état / PDF
- Relevé de décision / PDF
- Les Publi’du diag n°1 - Territoires vécus, territoires du quotidien / PDF
- Les Publi’du diag n°2 - Territoires habités et dynamiques sociales / PDF
- Diagnostic : version intermédiaire n°1- décembre 2017 / PDF
- Conférences des maires des PETR
- Ateliers transversaux - Cycle 1 - 16 février 2018
- Livret du participant / PDF
- Plénière – Synthèse du diagnostic version provisoire 1 / PDF
- Atelier Gascogne patrimoniale
- Fiche d'information / PDF
- Support de présentation /PDF
- Atelier Gascogne habitée
- Fiche d'information / PDF
- Support de présentation / PDF
- Atelier Gascogne active
- Fiche d'information / PDF
- Support de présentation / PDF
- Les Publi'du diag n°3 - Occupations et usages fonciers / PDF
- Ateliers transversaux - Cycle 2 - 30 mars 2018
- Livret du participant / PDF
- Plénière - Support de présentation / PDF
- Atelier Gascogne patrimoniale
- Fiche d'information / PDF
- Support de présentation /PDF
- Atelier Gascogne habitée
- Fiche d'information / PDF
- Support de présentation /PDF
- Atelier Gascogne active
- Fiche d'information / PDF
- Support de présentation / PDF
- Synthèse des Ateliers cycle 1 et 2 / PDF
- Diagnostic : version intermédiaire n°2 - avril 2018 / PDF
- Diagnostic : version intermédiaire n°3 - juin 2018 / PDF
- Conférence du SCoT- 29 juin 2018
- Support de présentation / PDF
- Support de présentation / PDF
- Poster : Elaboration du SCoT de Gascogne / PDF
- Diagnostic : version intermédiaire n°4 - juillet 2018 / PDF
- Les Publi' du diag n°4 - Vers un projet de trame verte et bleue / PDF
- Diagnostic : version consolidée n°4 - décembre 2018 / PDF
- Réunion des Personnes Publiques Associées - 11 octobre 2018
- Support de présentation / PDF
- Relevé de décision / PDF
Séquence 3 - Pre-PADD
- Conférence des élus - 24 janvier 2019
- Support de présentation / PDF
- Support de présentation / PDF
- Conférence des élus - 18 avril 2019
- Support de présentation / PDF
- Support de présentation / PDF
- Restitution des CoPil et des Conférences des élus de la séquence 3 (pré-PADD) / PDF
- Conférence du SCoT - 5 juillet 2019
- Support de présentation / PDF
- Support de présentation / PDF
Séquence 4 - PADD
- Calendrier séquence 4
- Commissions thématiques - 24 et 26 septembre 2019
- Ressources : support de présentation / PDF
- Economie : support de présentation / PDF
- Mobilité : support de présentation / PDF
- Organisation territoriale : support de présentation / PDF
- Conférence des élus - 28 novembre 2019
- Support de présentation / PDF
- Support de présentation / PDF
- Réunion des personnes publiques associées - 5 décembre 2019
- PADD débattu le 19 décembre 219
- PADD débattu le 8 juillet 2021
Séquence 5 - Pre-DOO
- Calendier Séquence 5
- Ateliers Partenaires
- Agriculture - 29 juin 2021
- Milieux et paysages - 29 juin 2021
- DDT 32 - 30 juin 2021
Séquence 6 - DOO
- Calendrier séquence 6
- DOO V1
- Glossaire V1
- Conférence des élus - 8 octobre 2022
- Réunion des personnes publiques associées
- Campagne participative
Séquence 7 – Procédure administrative
- Consultation de PPA - 3 mois
- Enquête publique 18.08 - 26.09.2022
LISTE DES DOCUMENTS CONSTITUTIFS DU SCOT DE GASCOGNE / PDF
1. Délibération prescription, objectifs et modalités de concertation du ScoT de Gascogne / PDF
2. Délibération Arrêt du projet de SCoT de Gascogne et du bilan de la concertation / PDF
3. Bilan de la concertation / PDF
4. Rapport de présentation :
- TOME 1 : Résumé non technique / PDF (3,8 Mo)
- TOME 2 : Diagnostic / Etat Initial de l’Environnement / PDF (41 Mo)
- TOME 3 : Justification des choix / PDF (7 Mo)
- TOME 4 : Évaluation environnementale / PDF (2 Mo)
- TOME 5 : Indicateurs de suivindicateurs de suivi / PDF (7,8 Mo)
- TOME 6 : Glossaire / PDF / PDF (0,7 Mo)
5. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) / PDF (6 Mo)
6. Document d’Orientation et d’Objectifs (DOO) / PDF (5 Mo)
7. Carte TVB / PDF (23 Mo)
8. Recueil des avis : PPA, intercommunalités et communes dont l’avis de la Mission Régionale de l’Autorité Environnementale accompagné de la réponse écrite du Syndicat mixte / PDF
9. Note sur les textes qui régissent l'enquête publique et sur la procédure administrative / PDF
10. Arrêté d’ouverture de l’enquête publique portant sur le projet de SCoT de Gascogne arrêté / PDF
11. Extraits des annonces légales dans deux journaux
11a. Le Petit Journal du 28.07.2022 (31) / PDF
11b. Le Petit Journal du 29/07/2022 (32) / PDF
11c. La Dépêche du midi du 01/08/2022 (32) / PDF
11d. La Dépêche du midi du 03/08/2022 (31) / PDF
11e. Le Petit Journal du 19/08/2022 (32) / PDF
11f. Le Petit Journal du 25/08/2022 (31) / PDF
11g. La Dépêche du midi du 25/08/2022 (31) / PDF
11h. La Dépêche du midi du 25/08/2022 (32) / PDF
- Rapport de la commission d'enquête / PDF
- Réponse du Maître d'ouvrage au PV d'enquête publique / PDF
