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Les documents du syndicat mixte

Les documents administratifs

Arrêtés


Les avis du Syndicat mixte

Retrouvez tous les avis du Syndicat mixte dans la rubrique "recueil des actes administratifs" ci-dessous.


Les avis de l’année 2026
 
(Les avis de l'année 2025 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2025)

  1. Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-GRIEDE / PDF
  2. Avis sur le projet de Carte Communale de SAINT-MARTIN-D'ARMAGNAC / PDF
  3. Avis sur le projet de PLU de la commune de MARSAN / PDF


Les délibérations de l’année 2025
  
(les délibérations 2024 sont disponibles dans le Recueil des Actes Administratifs 2024)

  1. Approbation du Compte-Rendu du Comité Syndical du 17 décembre 2024 / PDF
  2. Observatoire Foncier - Validation de la méthode / PDF
  3. Débat d'Orientations Budgétaires / PDF
  4. Approbation du Compte Rendu du Comité Syndical du 21 janvier 2025 / PDF
  5. Approbation du Compte Financier Unique 2024 / PDF
  6. Reprise et affectation des résultats de l'exercice 2024 / PDF
  7. Budget Primitif 2025 / PDF
  8. Fixation du montant des cotisations pour 2025 / PDF
  9. Approbation du Compte-rendu du Comité Syndical du 19 mars 2025 / PDF
  10. Modification du siège et des statuts du Syndicat Mixte du SCoT de Gascogne / PDF
  11. Prolongation du contrat de projet du géomaticien pour mener à bien un projet identifié (emploi non permanent - agent contractuel) / PDF
  12. Approbation du Compte-Rendu du Comité Syndical du 16 juillet 2025 / PDF
  13. Décision Modificative n°1 / PDF
  14. Approbation du Procès-Verbal du Comité Syndical du 24 novembre 2025 / PDF
  15. Débats d'Orientations Budgétaires / PDF
  16. Décision Modificative n°2 / PDF


Liste des délibération - Année 2025

  1. Comité Syndical du 21.01.2025 - DOB / PDF
  2. Comité Syndical du 19.03.2025 - CFU 2024 & BP 2025 / PDF
  3. Comité Syndical du 16 juillet 2025 - DEMENAGEMENT / PDF
  4. Comité Syndical du 24 novembre 2025 - DM1 / PDF
  5. Comité Syndical du 11 décembre 2025 - DOB et DM2 / PDF


Comité Syndical - Procès-Verbaux


Le Recueil des Actes Administratifs

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Le territoire, les chiffres

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L'élaboration du SCoT

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Le SCoT et vous

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